Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site Patrimoine360 est édité par :
Patrimoine360
Adresse : France
Email : contact@patrimoine360.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site Patrimoine360 (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de Patrimoine360, sauf mentions contraires. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit de Patrimoine360.

4. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'utilisateur devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de Patrimoine360 et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile.

Patrimoine360 ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès au site ou de l'utilisation des informations et outils disponibles.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Patrimoine360 n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@patrimoine360.fr